Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Potel Sébastien
/
MondialSpa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MondialSpa
M. Potel Sébastien

Numéro de dépôt :
4073313
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
MondialSpa de Potel Sébastien

Présentation de la marque MondialSpa

Déposée le 4 mars 2014 par monsieur Potel Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MondialSpa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur Potel Sébastien domicilié(e) 76 Rue de la sagerie - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Potel Sébastien domicilié(e) 76 Rue de la sagerie - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

La marque MondialSpa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MondialSpa est expirée depuis le 4 mars 2024.

Potel Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : Viespa , MONDIAL SPA APPAREILS DE MASSAGE


M. Potel Sébastien - 76 Rue de la sagerie - 37550 - SAINT AVERTIN - France


M. Potel Sébastien - 76 Rue de la sagerie - 37550 - SAINT AVERTIN - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°638017 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Appareils de massage ; bassins hygiéniques ou à usage médical.